Vivre en Belgique

Articles sur : Vivre en Belgique

Des perspectives budgétaires intenables pour l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (AEFE)

Des perspectives budgétaires intenables pour l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Français du monde-ADFE et les syndicats SNES-FSU, SNUipp-FSU, UNSA-Education, Sgen-CFDT expriment leur vive inquiétude quant à l’avenir du réseau d’enseignement français à l’étranger L’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (AEFE), extension du service public …
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Rentrée universitaire 2018 : ce qui va changer pour l’inscription dans le supérieur des futurs bacheliers

rentrée universitaire de nouvelles modalités
Fin de la plateforme APB, moins de vœux, fin du tirage au sort dans certaines filières, rattachement des nouveaux étudiants au régime général de la sécurité sociale… Dans le cadre de la présentation du « …
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Budget : Maintien de la CSG-CRDS pour les Français de l’étranger

Budget : Maintien de la CSG-CRDS pour les Français de l'étranger
Classé dans : Fiscalité
Dans le cadre des discussions à l’Assemblée nationale du Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale (PLFSS2018), les députés des Français de l’étranger ont déposé des amendements demandant la suppression de la …
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Nouveau en 2018 : déclaration et paiement en ligne pour les Français de Belgique qui paient des impôts en France

paiements par internet
Classé dans : Fiscalité
La Commission des Finances, du Budget et de la Fiscalité à l’Assemblée des Français de l’Etranger a audité lors de sa session d’ocobre 2017 à Paris la nouvelle direction des non-résidents de Bercy. Ceci …
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Imposition des plus-values immobilières : le régime fiscal pour les non résidents maintenu

del picchia plus values immobiliètes
Classé dans : Fiscalité
 Le Conseil constitutionnel s’est prononcé sur une question prioritaire de constitutionnalité, procédure qui permet de saisir les Sages, à l’occasion d’un litige, sur la conformité à la Constitution de lois en vigueur. La question …
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Avis d’impôt : 2 fiches pratiques

avis d'impôts 2017
Classé dans : Fiscalité
Sur les revenus et sur les impôts locaux La direction des impôts des non-résidents a transmis deux fiches pratiques permettant de répondre à certaines questions que se posent en ce moment les contribuables non résidents …
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Demande de CNIS à l’étranger

demande CNIS étranger
Classé dans : Formalités administratives et double nationalité
A partir du 15 septembre 2017, l’inscription au Registre des Français établis hors de France* sera facultative pour effectuer une demande de CNIS (Carte nationale d’Identité Sécurisée) et le délai de délivrance d’une CNIS …
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Création Direction des Impôts des non-résidents.Sondage en ligne

Création Direction des Impôts des non-résidents.Sondage en ligne
Classé dans : Fiscalité
Depuis le 4 septembre, la Direction des Résidents à l’Etranger et des Services Généraux de la Direction générale des Finances Publiques qui hébergeait à Noisy-le-Grand le Service des Impôts des Particuliers non-résidents a changé …
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Demander une CNI dans n’importe quelle mairie ou consulat quelle que soit sa résidence : c’est désormais possible!

Demander une CNI dans n'importe quelle mairie ou consulat quelle que soit sa résidence : c'est désormais possible!
Carte nationale d’identité : modernisation de la démarche   Déjà appliquée dans les mairies en France, la nouvelle procédure de délivrance de la carte nationale d’identité s’appliquera pour les Français de l’étranger à partir du …
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